| J'AIMERAIS UTILISER LE LOGO ISO SUR UN SITE WEB
Le logo de l'ISO est une marque déposée et l'autorisation de l'utiliser est accordée uniquement aux membres de l'ISO. L'ISO est disposée à examiner les demandes d'utiliser le logo ISO sur le Web à la seule fin de créer des liens au site Web ISO Online pour autant que de tels liens soient présentés dans le contexte d'une ressource d'information, de préférence dans une liste de ressources de type répertoire. De tels liens ne peuvent pas être présentés dans un contexte susceptible d'induire en erreur, ou de manière à pouvoir être compris comme l'avalisation d'un organisme ou d'un produit ou à porter atteinte à l'image de l'ISO.
Les demandes en vue d'utiliser le logo de l'ISO à des fins de création de lien devraient être soumises au moyen du formulaire de demande de renseignements sur le logo de l'ISO, si possible en mentionnant l'URL de la page proposée, que le Secrétariat central de l'ISO devrait visionner avant de pouvoir accorder la permission d'utiliser le logo.
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